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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE LISE CHARMEL
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DECLARATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECLARATION
SOCIETE NOUVELLE LISE CHARMEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98723332
Date de dépôt :
12/03/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2008

Présentation de la marque DECLARATION

Déposée le 12 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE LISE CHARMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECLARATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE LISE CHARMEL domicilié(e) 66 cours Charlemagne, Le Factory, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 638 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque DECLARATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECLARATION est expirée depuis le 12 mars 2008.

SOCIETE NOUVELLE LISE CHARMEL a également déposé les autres marques suivantes : LISE CHARMEL , DIREME DEVELOPPEMENT , LISE CHARMEL , AYMIA , LISE CHARMEL


SOCIETE NOUVELLE LISE CHARMEL (Société Anonyme) - 66 cours Charlemagne, Le Factory, 69002 LYON - France - SIREN 304638649


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Inscription le 25 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341582 - Publication au BOPI 2002-02-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448778 - Publication au BOPI 2007-02-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Inscription le 22 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502615 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Lingerie féminine, sous-vêtements féminins, soutiens-gorge, culottes, gaines, corsets, porte-jarretelles, bas et collants, maillots de bain.