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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE
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PATRIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATRIA
SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1504477
Date de dépôt :
21/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2008

Présentation de la marque PATRIA

Déposée le 21 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATRIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE domicilié(e) 50, boulevard de Strasbourg et 27, rue Picot, 83000 TOULON (dossier no 2129252) - France et immatriculée sous le numéro RCS 659 501 837 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2129252) - France.

La marque PATRIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATRIA est expirée depuis le 21 décembre 2008.

SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE a également déposé les autres marques suivantes : Libraire sur Terre et sur le Web , DB DEFENSE BUREAU , CHARLEMAGNE , RELAIS C


SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE (société anonyme) - 50, boulevard de Strasbourg et 27, rue Picot, 83000 TOULON (dossier no 2129252) - France - SIREN 659501837


NOVAMARK - (dossier no 2129252) - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1998 n°2129252 - Publication au BOPI 1998-10-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Stylos, encres à écrire, à imprimer, à tampon, crayons, gommes à effacer, colle pour papiers imprimés, papiers et cartes, papeterie, librairie, articles de bureau, reliures.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.