SOCIÉTÉ NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
4320042
Date de dépôt :
06/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2026
Présentation de la marque DB DEFENSE BUREAU
Déposée par voie électronique le 6 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DB DEFENSE BUREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-52 du 30 décembre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE domicilié(e) 27 rue Picot - 83000 - TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 659 501 837 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE, M. Jacques ROUARD domicilié(e) 27 rue Picot - 83000 - TOULON - France.
La marque DB DEFENSE BUREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320042.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIÉTÉ NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE, Société Anonyme - 27 rue Picot - 83000 - TOULON - France - SIREN 659501837
SOCIÉTÉ NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE, M. Jacques ROUARD - 27 rue Picot - 83000 - TOULON - France
Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Peintures ; vernis ; laques ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres d'imprimerie ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Services d'imprimerie ; purification de l'air ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; traitement des déchets (transformation) .
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