SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE, Société anonyme
Numéro de dépôt :
3858273
Date de dépôt :
12/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2021
Présentation de la marque CHARLEMAGNE
Déposée le 12 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHARLEMAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE domicilié(e) 50 Boulevard de Strasbourg - 83000 - TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 659 501 837 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque CHARLEMAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE, Société anonyme - 50 Boulevard de Strasbourg - 83000 - TOULON - France - SIREN 659501837
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cahiers, classeurs, crayons, gommes à effacer, enveloppes (papeterie), feuilles (papeterie), stylographes, trousses à dessins, répertoires, fournitures scolaires, livrets, manuels, affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
Services de vente au détail de produits de l'imprimerie ; d'articles de papeterie ; d'articles pour reliures ; de matériel pour les artistes ; de pinceaux ; de machines à écrire et d'articles de bureau (à l'exception des meubles) ; de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; de papier ; de carton ; de boîtes en carton ou en papier ; de cahiers, de classeurs, de crayons, de gommes à effacer, d'enveloppes (papeterie), de feuilles (papeterie), de stylographes, de trousses à dessins, de répertoires, de fournitures scolaires, de livrets, de manuels, d'affiches ; d'albums ; de cartes ; de livres ; de journaux ; de prospectus ; de brochures ; de calendriers ; d'instruments d'écriture ; d'objets d'art gravés ou lithographiés ; d'instruments de dessin ; de sacs et de sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Vente au détail de cartables, sacs à main, porte-monnaie, portefeuilles, pochettes, porte cartes, serviettes (maroquinerie), serviettes d'écoliers ; vente au détail de matériel de bureau.
Edition de livres, de revues ; publication de textes autres que textes publicitaires, publication de livres, de revues. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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