Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SWANN
société nouvelle letizia, snc

Numéro de dépôt :
3904352
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/03/2022
LE SWANN de société nouvelle letizia

Présentation de la marque LE SWANN

Déposée le 13 mars 2012 par la société société nouvelle letizia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE SWANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la société société nouvelle letizia domicilié(e) 11/15 rue de constantinople - 75008 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 261 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, société nouvelle letizia, M. jacky letertre domicilié(e) 11/15 rue de constantinople - 75008 - paris - France.

La marque LE SWANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SWANN est expirée depuis le 13 mars 2022.


société nouvelle letizia, snc - 11/15 rue de constantinople - 75008 - paris - France - SIREN 411261357


société nouvelle letizia, M. jacky letertre - 11/15 rue de constantinople - 75008 - paris - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers.