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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE LE SILLON
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FLORAPIS
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

FLORAPIS
SOCIETE NOUVELLE LE SILLON - Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1699716
Date de dépôt :
14/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque FLORAPIS

Déposée le 14 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE LE SILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLORAPIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE LE SILLON domicilié(e) Z.I. d'en Tourre, 11400 CASTELNAUDARY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 33 ans, la marque FLORAPIS est expirée depuis le 14 janvier 2001.


SOCIETE NOUVELLE LE SILLON - Société à responsabilité limitée - Z.I. d'en Tourre, 11400 CASTELNAUDARY - France


Cabinet GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Inscription le 12 août 1993 - RENONCIATION TOTALE n°162017 - Publication au BOPI 1993-08-12

Inscription le 11 mai 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°158603 - Publication au BOPI 1993-05-11

Inscription le 11 mai 1993 - Transmission de propriété n°158602 - Publication au BOPI 1993-05-11

Produits alimentaires et/ou diététiques à base de produits de la ruche, préparations à base de miel et produits alimentaires dérivés de la ruche, boissons non alcooliques à base de produits de la ruche

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.