Marque expirée - Marque en non vigueur

DYNASTY DECORATION
SOCIETE NOUVELLE LE DAUPHIN, SARL

Numéro de dépôt :
3725738
Date de dépôt :
30/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2020
DYNASTY DECORATION de SOCIETE NOUVELLE LE DAUPHIN

Présentation de la marque DYNASTY DECORATION

Déposée le 30 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE LE DAUPHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DYNASTY DECORATION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE LE DAUPHIN domicilié(e) 39 AVENUE DE SAINT VERAND - 38160 - SAINT MARCELLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 978 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE LE DAUPHIN domicilié(e) 39 AVENUE DE SAINT VERAND - 38160 - SAINT MARCELLIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DYNASTY DECORATION est expirée depuis le 30 mars 2020.


SOCIETE NOUVELLE LE DAUPHIN, SARL - 39 AVENUE DE SAINT VERAND - 38160 - SAINT MARCELLIN - France - SIREN 517978532


SOCIETE NOUVELLE LE DAUPHIN - 39 AVENUE DE SAINT VERAND - 38160 - SAINT MARCELLIN - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).