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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE LA BRESSE
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DELICE DE LA BRESSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELICE DE LA BRESSE
SOCIETE NOUVELLE LA BRESSE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1559744
Date de dépôt :
07/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2019

Présentation de la marque DELICE DE LA BRESSE

Déposée le 7 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE LA BRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELICE DE LA BRESSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE LA BRESSE domicilié(e) route de Chaveyriat - 01660 - MEZERIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 397 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELICE DE LA BRESSE est expirée depuis le 7 novembre 2019.

SOCIETE NOUVELLE LA BRESSE a également déposé les autres marques suivantes : LE CORSAN , Bresse Traiteur , DELAIN , PORKIRI


SOCIETE NOUVELLE LA BRESSE, Société par Actions Simplifiée - route de Chaveyriat - 01660 - MEZERIAT - France - SIREN 504397621


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1999 n°2152686 - Publication au BOPI 1999-09-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Inscription le 22 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508950 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-22

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2009 n°2422216 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04

Produits de charcuterie, de salaisons en provenance de Bresse