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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE LA BRESSE
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Bresse Traiteur
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bresse Traiteur
SOCIETE NOUVELLE LA BRESSE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99820463
Date de dépôt :
25/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2019

Présentation de la marque Bresse Traiteur

Déposée le 25 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE LA BRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Bresse Traiteur »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE LA BRESSE domicilié(e) route de Chaveyriat - 01660 - MEZERIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 397 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bresse Traiteur est expirée depuis le 25 octobre 2019.

SOCIETE NOUVELLE LA BRESSE a également déposé les autres marques suivantes : LE CORSAN , DELICE DE LA BRESSE , DELAIN , PORKIRI


SOCIETE NOUVELLE LA BRESSE, Société par Actions Simplifiée - route de Chaveyriat - 01660 - MEZERIAT - France - SIREN 504397621


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Inscription le 22 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508950 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-22

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2009 n°2421924 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-30

Viandes (à l'exception de la viande de volaille). Viande de volaille et de dinde bénéficiant de l'appellation d'origine volaille de Bresse et dinde de Bresse. Volaille bénéficiant de l'appellation d'origine volaille de Bresse et dinde bénéficiant de l'appellation d'origine dinde de Bresse. Poissons, gibiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; tous ces produits étant en provenance de Bresse. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, épices, glace à rafraîchir : tous ces produits étant en provenance de Bresse.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.