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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle L.K.B. INTERNATIONAL
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LEROYAL COURONNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LEROYAL COURONNE
Société Nouvelle L.K.B. INTERNATIONAL, SAS

Numéro de dépôt :
4124160
Date de dépôt :
03/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LEROYAL COURONNE de Société Nouvelle L.K.B. INTERNATIONAL

Présentation de la marque LEROYAL COURONNE

Déposée le 3 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle L.K.B. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LEROYAL COURONNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle L.K.B. INTERNATIONAL domicilié(e) Avenue Charles de Gaulle, ZAC de la Cerisaie - 93240 - STAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 871 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Nouvelle L.K.B. INTERNATIONAL, M. MOUNIER Michel domicilié(e) Avenue Charles de Gaulle, ZAC de la Cerisaie - 93240 - STAINS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société Nouvelle L.K.B. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LE ROYAL COURONNE , L.K.B.I. , LEROYAL-COURONNE


Société Nouvelle L.K.B. INTERNATIONAL, SAS - Avenue Charles de Gaulle, ZAC de la Cerisaie - 93240 - STAINS - France - SIREN 793871278


Société Nouvelle L.K.B. INTERNATIONAL, M. MOUNIER Michel - Avenue Charles de Gaulle, ZAC de la Cerisaie - 93240 - STAINS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Inscription le 14 juin 2016 - Rejet total n°672151 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Champagne.