Déposée le 22 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE L.K.B. INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LEROYAL-COURONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE L.K.B. INTERNATIONAL domicilié(e) Avenue Charles de Gaulle, ZAC de la Cerisaie - 93240 - STAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 871 278 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE L.K.B I, M. MOUNIER Michel domicilié(e) Avenue Charles de Gaulle, ZAC de la Cerisaie - 93240 - STAINS - France.
La marque LEROYAL-COURONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE L.K.B. INTERNATIONAL, SAS - Avenue Charles de Gaulle, ZAC de la Cerisaie - 93240 - STAINS - France - SIREN 793871278
SOCIETE NOUVELLE L.K.B I, M. MOUNIER Michel - Avenue Charles de Gaulle, ZAC de la Cerisaie - 93240 - STAINS - France
Renouvellement sans limitation le 22 août 2008 n°2382483 - Publication au BOPI 2008-08-22
Renouvellement sans limitation n°2112666 - Publication au BOPI 1998-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06
Inscription le 6 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°634995 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2018 n°2680133 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-26
Salaisons, charcuterie, conserves alimentaires, plats cuisinés, pâtisserie.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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