Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE ROYAL COURONNE
SOCIETE NOUVELLE L.K.B. INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1607116
Date de dépôt :
31/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2030
LE ROYAL COURONNE de SOCIETE NOUVELLE L.K.B. INTERNATIONAL

Présentation de la marque LE ROYAL COURONNE

Déposée le 31 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE L.K.B. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE ROYAL COURONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE L.K.B. INTERNATIONAL domicilié(e) Avenue Charles de Gaulle, Zac de la Cerisaie, 93240 STAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 871 278 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE L.K.B. INTERNATIONALE, Société par actions simplifiée, M. MOUNIER Michel domicilié(e) Avenue Charles de Gaulle, zac de la Cerisaie, 93240 STAINS - France.

La marque LE ROYAL COURONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE ROYAL COURONNE arrivera à expiration en date du 31 juillet 2030.

SOCIETE NOUVELLE L.K.B. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LEROYAL COURONNE , L.K.B.I. , LEROYAL-COURONNE


SOCIETE NOUVELLE L.K.B. INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - Avenue Charles de Gaulle, Zac de la Cerisaie, 93240 STAINS - France - SIREN 793871278


SOCIETE NOUVELLE L.K.B. INTERNATIONALE, Société par actions simplifiée, M. MOUNIER Michel - Avenue Charles de Gaulle, zac de la Cerisaie, 93240 STAINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2000 n°2178958 - Publication au BOPI 2000-07-24

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2010 n°2445456 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-05

Inscription le 6 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°634995 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2020 n°2755651 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-27

Salaisons, charcuterie, conserves alimentaires, plats cuisinés, pâtisserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.