Déposée le 3 février 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE L'EPEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SNL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE L'EPEE domicilié(e) 61, rue de BesanÇon, 25630 SAINTE-SUZANNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque SNL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNL est expirée depuis le 3 février 1998.
SOCIETE NOUVELLE L'EPEE a également déposé les autres marques suivantes : L EPEE , LE MARAIS
SOCIETE NOUVELLE L'EPEE (S.A.) - 61, rue de BesanÇon, 25630 SAINTE-SUZANNE - France
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37
Inscription le 25 février 1994 - Transmission de propriété n°169834 - Publication au BOPI 1994-02-25
Inscription le 4 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49817 - Publication au BOPI 1990-12-04
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de mesure et de contrôle
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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