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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE "L'EPEE"
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LE MARAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MARAIS
SOCIETE NOUVELLE "L'EPEE" (S.A.)

Numéro de dépôt :
1365138
Date de dépôt :
25/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/1996

Présentation de la marque LE MARAIS

Déposée le 25 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE "L'EPEE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MARAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE "L'EPEE" domicilié(e) 25630 SAINT-SUZANNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque LE MARAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MARAIS est expirée depuis le 25 juillet 1996.

SOCIETE NOUVELLE "L'EPEE" a également déposé les autres marques suivantes : L EPEE , SNL


SOCIETE NOUVELLE "L'EPEE" (S.A.) - 25630 SAINT-SUZANNE. - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Inscription le 25 février 1994 - Transmission de propriété n°169834 - Publication au BOPI 1994-02-25

Inscription - Transmission de propriété n°30302 - Publication au BOPI

Articles d'horlogerie et de chronométrie en particulier montres, pendules et pendulettes.