Marque renouvelée - Marque en non vigueur
L EPEE
Numéro de dépôt :
944419
Date de dépôt :
30/03/1976
Lieu de dépôt :
Montbéliard,
Présentation de la marque L EPEE
Déposée le 30 mars 1976 par Société Nouvelle L'Epée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Montbéliard,), la marque française « L EPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque L EPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Nouvelle L'Epée a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°30302 - Publication au BOPI 1977-497