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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE JOSSERMOZ
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DOMIBOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMIBOIS
SOCIETE NOUVELLE JOSSERMOZ, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1683792
Date de dépôt :
30/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2001

Présentation de la marque DOMIBOIS

Déposée le 30 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE JOSSERMOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMIBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE JOSSERMOZ domicilié(e) 280 avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE - France.

La marque DOMIBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMIBOIS est expirée depuis le 30 juillet 2001.

SOCIETE NOUVELLE JOSSERMOZ a également déposé les autres marques suivantes : TRIMODULOR , JOSSERMOZ , DOMIBOIS , STANDARD


SOCIETE NOUVELLE JOSSERMOZ, Société Anonyme - 280 avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL MALMAISON - France


CABINET DE BOISSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Dispositif constructif de maisons individuelles à ossature en bois

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.