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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE JEANNETTE
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JEANNY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEANNY
SOCIETE NOUVELLE JEANNETTE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1255681
Date de dépôt :
29/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2013

Présentation de la marque JEANNY

Déposée le 29 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE JEANNETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEANNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE JEANNETTE domicilié(e) 50, avenue Charlotte Corday,14000 CAEN (dossier no 2254566) - 14000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 329 647 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2254566) - 92593 - France.

La marque JEANNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEANNY est expirée depuis le 29 décembre 2013.

SOCIETE NOUVELLE JEANNETTE a également déposé les autres marques suivantes : MADCHOCO


SOCIETE NOUVELLE JEANNETTE Société par actions simplifiée - 50, avenue Charlotte Corday,14000 CAEN (dossier no 2254566) - 14000 - France - SIREN 440329647


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2254566) - 92593 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Renouvellement sans limitation n°2025418 - Publication au BOPI 1993-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21

Inscription le 8 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289917 - Publication au BOPI 1999-11-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Inscription le 18 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357650 - Publication au BOPI 2002-10-18

Inscription le 18 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357651 - Publication au BOPI 2002-10-18

Inscription le 22 avril 2003 - Gage constitué n°369277 - Publication au BOPI 2003-04-22

Inscription le 11 septembre 2006 - Gage constitué n°439937 - Publication au BOPI 2006-09-11

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2003 n°2254566 - Publication au BOPI 2003-12-12

Inscription le 18 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513979 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-18

Inscription le 14 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594799 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-14

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; biscuiterie.