LA CROIX DE SOLEMY

"SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN"

Présentation de la marque LA CROIX DE SOLEMY

Déposée le 13 janvier 1993 par la société SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CROIX DE SOLEMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la société SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN domicilié(e) Lieudit "Le Moulin" 435, Route du Beaujolais , 69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 509 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER Brevets d'Invention Marques de Fabrique - France.

La marque LA CROIX DE SOLEMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX DE SOLEMY est expirée depuis le 13 janvier 2003.

SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT RIVAT , LOUIS CHEDEVILLE , LES VERDURETS , CLAUDE VINOLET , DOMAINE DU MAS ROUCH , NOTRE DAME DES RAISINS , GUIGNOL , CHAMBOISSEAU , VIGNE DIEU , CROIX DES CANILLES