Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOSEPH PELLERIN
SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94526936
Date de dépôt :
24/06/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2004

Présentation de la marque JOSEPH PELLERIN

Déposée le 24 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JOSEPH PELLERIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN domicilié(e) Lieudit "Le Moulin" 435, Route du Beaujolais, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 509 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque JOSEPH PELLERIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526936.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOSEPH PELLERIN est expirée depuis le 24 juin 2004.

SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT RIVAT , LOUIS CHEDEVILLE , LES VERDURETS , CLAUDE VINOLET , DOMAINE DU MAS ROUCH , NOTRE DAME DES RAISINS , GUIGNOL , CHAMBOISSEAU , VIGNE DIEU , CROIX DES CANILLES


SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN (Société Anonyme) - Lieudit "Le Moulin" 435, Route du Beaujolais, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France - SIREN 957509151


CABINET MONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Vins d'Appellation Beaujolais contrôlée