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Marques déposées par la société SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN
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GRAVELOTTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GRAVELOTTE
SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN

Numéro de dépôt :
93468183
Date de dépôt :
07/05/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque GRAVELOTTE

Déposée le 7 mai 1993 par la société SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAVELOTTE »

Le déposant est la société SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN domicilié(e) Lieudit "Le Moulin" 435, Route du Beaujolais, 69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 509 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT RIVAT , LOUIS CHEDEVILLE , LES VERDURETS , CLAUDE VINOLET , DOMAINE DU MAS ROUCH , NOTRE DAME DES RAISINS , GUIGNOL , CHAMBOISSEAU , VIGNE DIEU , CROIX DES CANILLES


SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN - Lieudit "Le Moulin" 435, Route du Beaujolais, 69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINS - France - SIREN 957509151


CABINET MONNIER - France


Inscription le 3 juillet 1996 - Rejet total n°203493 - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1996-07-03

Vins