Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANTA-TOURDRE
SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1356438
Date de dépôt :
27/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2006
CANTA-TOURDRE de SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN

Présentation de la marque CANTA-TOURDRE

Déposée le 27 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANTA-TOURDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN domicilié(e) Lieudit "Le Moulin", 435, Route du Beaujolais, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS (dossier no 2059048) - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 509 151 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER, BREVETS, MARQUES, MODELES domicilié(e) (dossier no 2059048) - France.

La marque CANTA-TOURDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANTA-TOURDRE est expirée depuis le 27 mai 2006.

SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT RIVAT , LOUIS CHEDEVILLE , LES VERDURETS , CLAUDE VINOLET , DOMAINE DU MAS ROUCH , NOTRE DAME DES RAISINS , GUIGNOL , CHAMBOISSEAU , VIGNE DIEU , CROIX DES CANILLES


SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN S.A. (Société Anonyme) - Lieudit "Le Moulin", 435, Route du Beaujolais, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS (dossier no 2059048) - France - SIREN 957509151


CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER, BREVETS, MARQUES, MODELES - (dossier no 2059048) - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 1995 n°2059048 - Publication au BOPI 1995-12-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419695 - Publication au BOPI 2005-10-06

Des vins.