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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN
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AUBUSSY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUBUSSY
SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96624983
Date de dépôt :
07/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2006

Présentation de la marque AUBUSSY

Déposée le 7 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUBUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN domicilié(e) 435, Route du Beaujolais, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 509 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON Incorporant le CABINET BERNASCONI & VIGIER SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER - France.

La marque AUBUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUBUSSY est expirée depuis le 7 mai 2006.

SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT RIVAT , LOUIS CHEDEVILLE , LES VERDURETS , CLAUDE VINOLET , DOMAINE DU MAS ROUCH , NOTRE DAME DES RAISINS , GUIGNOL , CHAMBOISSEAU , VIGNE DIEU , CROIX DES CANILLES


SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN S.A. (Société Anonyme) - 435, Route du Beaujolais, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France - SIREN 957509151


CABINET LAVOIX LYON Incorporant le CABINET BERNASCONI & VIGIER SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER - France


Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419695 - Publication au BOPI 2005-10-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

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