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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA
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LES NOBLETIERES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES NOBLETIERES
SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3051693
Date de dépôt :
08/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/2030

Présentation de la marque LES NOBLETIERES

Déposée le 8 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES NOBLETIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA domicilié(e) Château de Pierreux, 69460 ODENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 509 151 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque LES NOBLETIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES NOBLETIERES arrivera à expiration en date du 8 septembre 2030.

SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDIUS BUCHERAT , ROCHES TAILLEES , GNAFRON , LOUIS CHEDEVILLE , FRANCOIS MIGNOT , DOMAINE & CHATEAU PELLERIN , L'ENGAGEMENT QUALITÉ , ROCHEGARRIGUE , LE GOUT DU TERROIR , CARAMY


SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA, Société par Actions Simplifiée - Château de Pierreux, 69460 ODENAS - France - SIREN 957509151


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Inscription le 19 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°381877 - Publication au BOPI 2003-11-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-32

Inscription le 12 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415218 - Publication au BOPI 2005-07-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2010 n°2439411 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-04

Inscription le 2 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°755620 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02

Inscription le 12 novembre 2019 - Concession de licence n°772326 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-12

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2020 n°2749906 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-04

Vins français.