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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA
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LA CROIX ROUSSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CROIX ROUSSE
SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1405973
Date de dépôt :
24/04/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2027

Présentation de la marque LA CROIX ROUSSE

Déposée le 24 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CROIX ROUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA domicilié(e) Château de Pierreux - 69460 - ODENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 509 151 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA CROIX ROUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA CROIX ROUSSE arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.

SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDIUS BUCHERAT , ROCHES TAILLEES , GNAFRON , LOUIS CHEDEVILLE , FRANCOIS MIGNOT , DOMAINE & CHATEAU PELLERIN , L'ENGAGEMENT QUALITÉ , ROCHEGARRIGUE , LE GOUT DU TERROIR , CARAMY


SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA, Société par Actions Simplifiée - Château de Pierreux - 69460 - ODENAS - France - SIREN 957509151


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2007 n°2334410 - Publication au BOPI 2007-02-15

Renouvellement sans limitation n°2080736 - Publication au BOPI 1997-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419695 - Publication au BOPI 2005-10-06

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2017 n°2644693 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-28

Inscription le 6 septembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°707562 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06

Vins et spiritueux.