Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CHATONNIERE
SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93451104
Date de dépôt :
13/01/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2023

Présentation de la marque LA CHATONNIERE

Déposée le 13 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CHATONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA domicilié(e) Château de Pierreux - 69460 - ODENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 509 151 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA CHATONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CHATONNIERE est expirée depuis le 13 janvier 2023.

SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDIUS BUCHERAT , ROCHES TAILLEES , GNAFRON , LOUIS CHEDEVILLE , FRANCOIS MIGNOT , DOMAINE & CHATEAU PELLERIN , L'ENGAGEMENT QUALITÉ , ROCHEGARRIGUE , LE GOUT DU TERROIR , CARAMY


SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA, Société par Actions Simplifiée - Château de Pierreux - 69460 - ODENAS - France - SIREN 957509151


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419695 - Publication au BOPI 2005-10-06

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2002 n°2233195 - Publication au BOPI 2002-12-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2012 n°2515969 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-07

Inscription le 14 janvier 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°592549 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14

Vins