Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JAMARDIERE
SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1254089
Date de dépôt :
09/12/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2023

Présentation de la marque JAMARDIERE

Déposée le 9 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JAMARDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA domicilié(e) Château de Pierreux - 69460 - ODENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 509 151 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque JAMARDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JAMARDIERE est expirée depuis le 9 décembre 2023.

SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDIUS BUCHERAT , ROCHES TAILLEES , GNAFRON , LOUIS CHEDEVILLE , FRANCOIS MIGNOT , DOMAINE & CHATEAU PELLERIN , L'ENGAGEMENT QUALITÉ , ROCHEGARRIGUE , LE GOUT DU TERROIR , CARAMY


SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA, Société par Actions Simplifiée - Château de Pierreux - 69460 - ODENAS - France - SIREN 957509151


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2024580 - Publication au BOPI 1993-48

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2003 n°2248557 - Publication au BOPI 2003-09-03

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°20851 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419695 - Publication au BOPI 2005-10-06

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2013 n°2538414 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-03

Inscription le 1 octobre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609735 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01

Vins.