Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOUCHACOURT
SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1493721
Date de dépôt :
10/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2028

Présentation de la marque BOUCHACOURT

Déposée le 10 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOUCHACOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA domicilié(e) Château de Pierreux - 69460 - ODENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 509 151 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BOUCHACOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOUCHACOURT arrivera à expiration en date du 10 octobre 2028.

SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDIUS BUCHERAT , ROCHES TAILLEES , GNAFRON , LOUIS CHEDEVILLE , FRANCOIS MIGNOT , DOMAINE & CHATEAU PELLERIN , L'ENGAGEMENT QUALITÉ , ROCHEGARRIGUE , LE GOUT DU TERROIR , CARAMY


SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA, Société par Actions Simplifiée - Château de Pierreux - 69460 - ODENAS - France - SIREN 957509151


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2128115 - Publication au BOPI 1998-47

Renouvellement sans limitation le 25 août 2008 n°2382505 - Publication au BOPI 2008-08-25

Inscription le 12 octobre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°264415 - Publication au BOPI 1998-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419695 - Publication au BOPI 2005-10-06

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2018 n°2692710 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-13

Inscription le 5 décembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°739825 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Vins.