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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN - S.N.J.P
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN - S.N.J.P. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3178062
Date de dépôt :
02/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
02/08/2012
Marque figurative de SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN - S.N.J.P

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 août 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN - S.N.J.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN - S.N.J.P domicilié(e) 435 rue du Beaujolais Lieudit Le Moulin,69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - 69830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 509 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178062.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 août 2012.

SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN - S.N.J.P a également déposé les autres marques suivantes : CRET DE LA ROCHE , PELLERIN , CHAMPS GRIOTTES , MALTONNIERE , ECHEVILLOTTES , LE PERE LA GROLLE , MONTGRENEAU , LE GOURGUILLON , LES VOUILLANTS , FRANC CHEVALIER


SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN - S.N.J.P. Société Anonyme - 435 rue du Beaujolais Lieudit Le Moulin,69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - 69830 - France - SIREN 957509151


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419695 - Publication au BOPI 2005-10-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée Moulin à-Vent.