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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN – S.N.J.P
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN – S.N.J.P. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1247353
Date de dépôt :
05/10/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2013
Marque figurative de SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN – S.N.J.P

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN – S.N.J.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN – S.N.J.P domicilié(e) 435 rue du Beaujolais, Lieu dit Lieudit Le Moulin,69830 SAINT GEORGES DE RENEINS,France (dossier no 2245699) - 69830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 509 151 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2245699) - 69006 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247353.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 3 juin 2013.

SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN – S.N.J.P a également déposé les autres marques suivantes : CRET DE LA ROCHE , PELLERIN , CHAMPS GRIOTTES , MALTONNIERE , ECHEVILLOTTES , LE PERE LA GROLLE , MONTGRENEAU , LE GOURGUILLON , LES VOUILLANTS , FRANC CHEVALIER


SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN – S.N.J.P. Société Anonyme - 435 rue du Beaujolais, Lieu dit Lieudit Le Moulin,69830 SAINT GEORGES DE RENEINS,France (dossier no 2245699) - 69830 - France - SIREN 957509151


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2245699) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2003 n°2245699 - Publication au BOPI 2003-07-03

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-48

Renouvellement sans limitation n°2021102 - Publication au BOPI 1993-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419695 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription - Changement d'adresse n°17789 - Publication au BOPI

Vins et spiritueux.