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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN – S.N.J.P
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LA SEMAINE BEAUJOLAISE MIGNOT PERE ET FILS, LA TRADITION DU BEAUJOLAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA SEMAINE BEAUJOLAISE MIGNOT PERE ET FILS, LA TRADITION DU BEAUJOLAIS
SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN – S.N.J.P. Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96635229
Date de dépôt :
15/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2016

Présentation de la marque LA SEMAINE BEAUJOLAISE MIGNOT PERE ET FILS, LA TRADITION DU BEAUJOLAIS

Déposée le 15 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN – S.N.J.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SEMAINE BEAUJOLAISE MIGNOT PERE ET FILS, LA TRADITION DU BEAUJOLAIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN – S.N.J.P domicilié(e) Le Pont des Samsons,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2311196) - 69430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 509 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2311196) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SEMAINE BEAUJOLAISE MIGNOT PERE ET FILS, LA TRADITION DU BEAUJOLAIS est expirée depuis le 15 juillet 2016.

SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN – S.N.J.P a également déposé les autres marques suivantes : CRET DE LA ROCHE , PELLERIN , CHAMPS GRIOTTES , MALTONNIERE , ECHEVILLOTTES , LE PERE LA GROLLE , MONTGRENEAU , LE GOURGUILLON , LES VOUILLANTS , FRANC CHEVALIER


SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN – S.N.J.P. Société par Actions Simplifiée - Le Pont des Samsons,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2311196) - 69430 - France - SIREN 957509151


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2311196) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419695 - Publication au BOPI 2005-10-06

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2006 n°2311196 - Publication au BOPI 2006-03-27

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Journaux, revues et magazines; lettres d'informations de nature publicitaire.Vin d'appellation d'origine beaujolais

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.