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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN - S.N.J.P
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JEAN CHARVET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN CHARVET
SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN - S.N.J.P. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1649672
Date de dépôt :
07/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2011

Présentation de la marque JEAN CHARVET

Déposée le 7 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN - S.N.J.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN CHARVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN - S.N.J.P domicilié(e) 435 rue du Beaujolais, Lieudit Le Moulin, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS (dossier no 2185638) - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 509 151 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2185638) - France.

La marque JEAN CHARVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN CHARVET est expirée depuis le 7 mars 2011.

SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN - S.N.J.P a également déposé les autres marques suivantes : CRET DE LA ROCHE , PELLERIN , CHAMPS GRIOTTES , MALTONNIERE , ECHEVILLOTTES , LE PERE LA GROLLE , MONTGRENEAU , LE GOURGUILLON , LES VOUILLANTS , FRANC CHEVALIER


SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN - S.N.J.P. Société Anonyme - 435 rue du Beaujolais, Lieudit Le Moulin, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS (dossier no 2185638) - France - SIREN 957509151


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2185638) - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2000 n°2185638 - Publication au BOPI 2000-11-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419695 - Publication au BOPI 2005-10-06

Vins, liqueurs et spiritueux