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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN – S.N.J.P
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FRANC CHEVALIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANC CHEVALIER
SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN – S.N.J.P. Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1358791
Date de dépôt :
10/06/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2016

Présentation de la marque FRANC CHEVALIER

Déposée le 10 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN – S.N.J.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANC CHEVALIER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN – S.N.J.P domicilié(e) Le Pont des Samsons,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2310775) - 69430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 509 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2310775) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANC CHEVALIER est expirée depuis le 10 juin 2016.

SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN – S.N.J.P a également déposé les autres marques suivantes : CRET DE LA ROCHE , PELLERIN , CHAMPS GRIOTTES , MALTONNIERE , ECHEVILLOTTES , LE PERE LA GROLLE , MONTGRENEAU , LE GOURGUILLON , LES VOUILLANTS , LA SEMAINE BEAUJOLAISE MIGNOT PERE ET FILS, LA TRADITION DU BEAUJOLAIS


SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN – S.N.J.P. Société par Actions Simplifiée - Le Pont des Samsons,69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2310775) - 69430 - France - SIREN 957509151


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2310775) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2006 n°2310775 - Publication au BOPI 2006-03-22

Renouvellement sans limitation n°2059278 - Publication au BOPI 1996-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419695 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°20958 - Publication au BOPI

Vins.