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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD
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YANG-TSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YANG-TSE
SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD, société anonyme

Numéro de dépôt :
1558219
Date de dépôt :
03/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/2009
YANG-TSE de SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD

Présentation de la marque YANG-TSE

Déposée le 3 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YANG-TSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD domicilié(e) 5, rue René Panhard, 72000 LE MANS (dossier no 2150396) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2150396) - France.

La marque YANG-TSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YANG-TSE est expirée depuis le 3 novembre 2009.

SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : JM PAILLARD , IRIS , SCHOOL DISCOUNT , J.M. PAILLARD , COLOR & CO , IRIS , COLOR & CO , DECO , CREOLE , LE TITIEN


SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD, société anonyme - 5, rue René Panhard, 72000 LE MANS (dossier no 2150396) - France


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2150396) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Renouvellement sans limitation le 4 août 1999 n°2150396 - Publication au BOPI 1999-08-04

Inscription le 30 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282320 - Publication au BOPI 1999-07-30

Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200253 - Publication au BOPI 1996-04-15

Inscription le 10 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181568 - Publication au BOPI 1995-02-10

Inscription le 7 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56698 - Publication au BOPI 1991-10-07

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