Déposée le 1 août 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J. M. PAILLARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « U.FI.PA. »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J. M. PAILLARD domicilié(e) 5, rue René Panhard - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 917 189 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury Bât 2.9 – 1o E 1330, rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE J. M. PAILLARD, S.A. - 5, rue René Panhard - 72000 - LE MANS - France - SIREN 347917189
GPI & Associés - EuroParc de Pichaury Bât 2.9 – 1o E 1330, rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE - France
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 1999 n°2150100 - Publication au BOPI 1999-07-30
Inscription le 30 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282320 - Publication au BOPI 1999-07-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2009 n°2412751 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-10
Inscription le 20 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514192 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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