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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD
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LOUVRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUVRE
SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94504705
Date de dépôt :
03/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2004

Présentation de la marque LOUVRE

Déposée le 3 février 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOUVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD domicilié(e) 5 rue René Panhard, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 917 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque LOUVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUVRE est expirée depuis le 3 février 2004.

SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : JM PAILLARD , IRIS , SCHOOL DISCOUNT , YANG-TSE , J.M. PAILLARD , COLOR & CO , IRIS , COLOR & CO , DECO , CREOLE


SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD (société anonyme) - 5 rue René Panhard, 72000 LE MANS - France - SIREN 347917189


CABINET JOLLY - France


Inscription le 29 août 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°188843 - Publication au BOPI 1995-08-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Couleurs, vernis, laques pour artistes.Papier; papeterie; matériel pour les artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.