DECO
Présentation de la marque DECO
Déposée le 10 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DECO arrivera à expiration en date du 10 septembre 2025.
SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2053669 - Publication au BOPI 1995-39
Renouvellement sans limitation le 9 août 2005 n°2294816 - Publication au BOPI 2005-08-09
Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200253 - Publication au BOPI 1996-04-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08
Inscription le 12 août 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°204846 - Publication au BOPI 1996-08-12
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2015 n°2597216 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-16
Inscription le 17 mars 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°665134 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-17