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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J.M PAILLARD
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CREOLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CREOLE
SOCIETE NOUVELLE J.M PAILLARD (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1365077
Date de dépôt :
25/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2006

Présentation de la marque CREOLE

Déposée le 25 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J.M PAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J.M PAILLARD domicilié(e) 5 rue René Panhard, 72018 LE MANS (dossier no 2069175) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 917 189 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2069175) - France.

La marque CREOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CREOLE est expirée depuis le 25 juillet 2006.

SOCIETE NOUVELLE J.M PAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : JM PAILLARD , IRIS , SCHOOL DISCOUNT , YANG-TSE , J.M. PAILLARD , COLOR & CO , IRIS , COLOR & CO , DECO , LE TITIEN


SOCIETE NOUVELLE J.M PAILLARD (société anonyme) - 5 rue René Panhard, 72018 LE MANS (dossier no 2069175) - France - SIREN 347917189


CABINET JOLLY - (dossier no 2069175) - France


Inscription le 9 juillet 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°203692 - Publication au BOPI 1996-07-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Renouvellement sans limitation le 22 mai 1996 n°2069175 - Publication au BOPI 1996-05-22

Inscription le 6 juin 1996 - Recours en restauration n°201851 - Publication au BOPI 1996-06-06

Inscription le 30 mai 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°201552 - Publication au BOPI 1996-05-30

Inscription le 10 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181568 - Publication au BOPI 1995-02-10

Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200253 - Publication au BOPI 1996-04-15

Inscription le 7 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56698 - Publication au BOPI 1991-10-07

Craies et pastels.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.