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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD
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COLOR & CO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLOR & CO
SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92428736
Date de dépôt :
29/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2002

Présentation de la marque COLOR & CO

Déposée le 29 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLOR & CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD domicilié(e) 5 rue Panhard, 72018 LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque COLOR & CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLOR & CO est expirée depuis le 29 juillet 2002.

SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : JM PAILLARD , IRIS , SCHOOL DISCOUNT , YANG-TSE , J.M. PAILLARD , COLOR & CO , IRIS , DECO , CREOLE , LE TITIEN


SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD (société anonyme) - 5 rue Panhard, 72018 LE MANS - France


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Inscription le 8 juillet 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°350028 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 24 août 1999 - Gage constitué n°283795 - Publication au BOPI 1999-08-24

Inscription le 10 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181568 - Publication au BOPI 1995-02-10

Inscription le 3 avril 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°235214 - Publication au BOPI 1997-04-03

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Couleurs, vernis, laques.Papier, papeterie, matériel pour les artistes; pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.