Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRISTAL
SOCIETE NOUVELLE J.BALME (S.A.)

Numéro de dépôt :
1198240
Date de dépôt :
18/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/1992

Présentation de la marque CRISTAL

Déposée le 18 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J.BALME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRISTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J.BALME domicilié(e) 44, rue de Rouen, 49000 SAUMUR. - France.

La marque CRISTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISTAL est expirée depuis le 18 janvier 1992.

SOCIETE NOUVELLE J.BALME a également déposé les autres marques suivantes : DECORAUTO , REGENCE , BALME , BALME , ARGENTIUM , ARGENTIUM , ARGENTAN , JB , ARGENTAN , VIE CHRETIENNE


SOCIETE NOUVELLE J.BALME (S.A.) - 44, rue de Rouen, 49000 SAUMUR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

Objets de piété, en particulier des médailles (à l'exception des objets de piété en tous verres et en cristal de roche).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.