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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle INTERCYCLES
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ARCADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCADE
Société Nouvelle INTERCYCLES S.A.

Numéro de dépôt :
3210763
Date de dépôt :
14/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2013
ARCADE de Société Nouvelle INTERCYCLES

Présentation de la marque ARCADE

Déposée le 14 février 2003 par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle INTERCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle INTERCYCLES domicilié(e) 9, rue Ampère,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 612 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Roland GILBERT domicilié(e) 14, rue Montesquieu, BP 629,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France.

La marque ARCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCADE est expirée depuis le 14 février 2013.

Société Nouvelle INTERCYCLES a également déposé les autres marques suivantes : NOEMIE 2 PEDALEURS , TROKOLO 2 , NOEMIE 4 PEDALEURS


Société Nouvelle INTERCYCLES S.A. - 9, rue Ampère,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France - SIREN 401612080


FIDAL Roland GILBERT - 14, rue Montesquieu, BP 629,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Cycles, motocyles, à l'exclusion de tout autre véhicule.