Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H
SOCIETE NOUVELLE INDUSTRIELLE HEURTEFEU, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1502888
Date de dépôt :
12/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1998
H de SOCIETE NOUVELLE INDUSTRIELLE HEURTEFEU

Présentation de la marque H

Déposée le 12 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE INDUSTRIELLE HEURTEFEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE INDUSTRIELLE HEURTEFEU domicilié(e) Route de Sens, LA RIVIERE DE CORPS (Aube). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H est expirée depuis le 12 décembre 1998.


SOCIETE NOUVELLE INDUSTRIELLE HEURTEFEU, Société Anonyme - Route de Sens, LA RIVIERE DE CORPS (Aube). - France


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].