Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNITE
Société Nouvelle Industrielle de Traitement des Eaux (SNITE)

Numéro de dépôt :
923542
Date de dépôt :
12/04/1975
Lieu de dépôt :
Bourgoin-Jallieu

Présentation de la marque SNITE

Déposée le 12 avril 1975 par Société Nouvelle Industrielle de Traitement des Eaux (SNITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bourgoin-Jallieu), la marque française « SNITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Nouvelle Industrielle de Traitement des Eaux (SNITE) domicilié(e) (soc. à r. l.), Montferrat (Isère). - France.

La marque SNITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SNITE est expirée depuis le 12 avril 1985.


Société Nouvelle Industrielle de Traitement des Eaux (SNITE) - (soc. à r. l.), Montferrat (Isère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459

Matériel de traitement des eaux et de pollution atmosphérique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.