Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOXALARM
SOCIETE NOUVELLE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS ET REALISATIONS

Numéro de dépôt :
1269588
Date de dépôt :
20/04/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2004

Présentation de la marque TOXALARM

Déposée le 20 avril 1984 par la société SOCIETE NOUVELLE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS ET REALISATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOXALARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE NOUVELLE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS ET REALISATIONS domicilié(e) ELECTRONIQUES, - ICARE - (SA), Z.I. SAINT MITRE, Lot No 18, 13400 AUBAGNE (dossier no 2032461) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 299 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2032461) - France.

La marque TOXALARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOXALARM est expirée depuis le 20 avril 2004.

SOCIETE NOUVELLE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS ET REALISATIONS a également déposé les autres marques suivantes : PORTALARM


SOCIETE NOUVELLE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS ET REALISATIONS - ELECTRONIQUES, - ICARE - (SA), Z.I. SAINT MITRE, Lot No 18, 13400 AUBAGNE (dossier no 2032461) - France - SIREN 391299930


CABINET ROMAN - (dossier no 2032461) - France


Renouvellement sans limitation le 19 avril 1994 n°2032461 - Publication au BOPI 1994-04-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Inscription le 5 mai 1994 - Transmission de propriété n°172125 - Publication au BOPI 1994-05-05

Appareils et instruments scientifiques de mesure, de signalisation, de contrôle et d'alarme.