Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISM LES TECHNICIENS DE LA PROPRETE INTEGRALE
SOCIETE NOUVELLE I.S.M. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1361286
Date de dépôt :
09/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/1995
ISM LES TECHNICIENS DE LA PROPRETE INTEGRALE de SOCIETE NOUVELLE I.S.M

Présentation de la marque ISM LES TECHNICIENS DE LA PROPRETE INTEGRALE

Déposée le 9 mai 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE I.S.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISM LES TECHNICIENS DE LA PROPRETE INTEGRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE I.S.M domicilié(e) 8, rue de Montauban, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François-Xavier GUERIN - France.

La marque ISM LES TECHNICIENS DE LA PROPRETE INTEGRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISM LES TECHNICIENS DE LA PROPRETE INTEGRALE est expirée depuis le 9 mai 1995.


SOCIETE NOUVELLE I.S.M. (S.A.R.L.) - 8, rue de Montauban, 75015 PARIS. - France


M. François-Xavier GUERIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50

Matériels et instruments de lavage, désinfection destinés aux activités de la santé humaine et animale, de l'industrie et de la recherche.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.