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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI
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G7
Marque enregistrée - Marque en vigueur

G7
SOCIETE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4251885
Date de dépôt :
24/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/02/2026
G7 de SOCIETE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI

Présentation de la marque G7

Déposée le 24 février 2016 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « G7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI domicilié(e) 22/28 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 379 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre domicilié(e) BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque G7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251885.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G7 arrivera à expiration en date du 24 février 2026.

SOCIETE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI a également déposé les autres marques suivantes : G7 , LA VILLE EST BELLE , MERCI TAXI , APPEL-TAXI , G7 ACCESS , TIKTAXI , G7 HORIZON


SOCIETE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI, Société Anonyme - 22/28 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 324379866


NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre - BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 3 août 2016 - Retrait partiel n°676158 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-03

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, parties constitutives d'automobiles à savoir parties et éléments d'automobiles tels que carrosserie, pièces de carrosserie, ailes, calandres, pare-chocs, capots, portières, jantes, plaquettes de freins, disques de freins, freins, embrayages, garnitures d'embrayage, amortisseurs, pneumatiques, ressorts de suspension, jambes de suspension, amortisseurs de vibrations, vitres, pare-brise, lève-glace, lunettes arrières chauffantes, essuie-glaces, dispositifs d'essuie-glaces, sièges, consoles, volants, leviers de changement de vitesse, peaux et housses protectrices pour sièges d'automobiles, avertisseurs ; éléments de moteur pour véhicules terrestres à savoir boîtes de vitesse et leurs parties constitutives.