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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE GOUVY
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ROYAL GARDEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL GARDEN
SOCIETE NOUVELLE GOUVY SA

Numéro de dépôt :
1717430
Date de dépôt :
26/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
26/10/1998

Présentation de la marque ROYAL GARDEN

Déposée le 26 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE GOUVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « ROYAL GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE GOUVY domicilié(e) Rue des Trappiers BP 48, 54380 DIEULOUARD - France.

La marque ROYAL GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL GARDEN est expirée depuis le 26 octobre 1998.

SOCIETE NOUVELLE GOUVY a également déposé les autres marques suivantes : EVOLUTION 2 , JARDY


SOCIETE NOUVELLE GOUVY SA - Rue des Trappiers BP 48, 54380 DIEULOUARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Outils pour le jardinage et les travaux publics

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).