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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle GENERALE D'HYDRAULIQUE ET DE MECANIQUE
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ALTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTO
Société Nouvelle GENERALE D'HYDRAULIQUE ET DE MECANIQUE (sa)

Numéro de dépôt :
94517057
Date de dépôt :
20/04/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2004

Présentation de la marque ALTO

Déposée le 20 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle GENERALE D'HYDRAULIQUE ET DE MECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle GENERALE D'HYDRAULIQUE ET DE MECANIQUE domicilié(e) 140 rue Mauljean, 52130 WASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 311 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PM/CONSEIL - France.

La marque ALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTO est expirée depuis le 20 avril 2004.


Société Nouvelle GENERALE D'HYDRAULIQUE ET DE MECANIQUE (sa) - 140 rue Mauljean, 52130 WASSY - France - SIREN 339311714


PM/CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333864 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 24 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272765 - Publication au BOPI 1999-02-24

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Vannes métalliques (autres que partie de machine) Vannes et robinets (partie de machine) Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Robinets de canalisation

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.