Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOURISTE CAP
Numéro de dépôt :
1397004
Date de dépôt :
24/02/1987
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
24/02/1997
Présentation de la marque TOURISTE CAP
Déposée le 24 février 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NOUVELLE GAUDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « TOURISTE CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOURISTE CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURISTE CAP est expirée depuis le 24 février 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32