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Marques déposées par SOCIETE NOUVELLE FONTENILLE PATAUD
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LE CHAMOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CHAMOIS
SOCIETE NOUVELLE FONTENILLE PATAUD

Numéro de dépôt :
4471520
Date de dépôt :
24/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2028
LE CHAMOIS de SOCIETE NOUVELLE FONTENILLE PATAUD

Présentation de la marque LE CHAMOIS

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2018 par SOCIETE NOUVELLE FONTENILLE PATAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CHAMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE FONTENILLE PATAUD domicilié(e) 8 AVENUE ERNEST GRANGE - 63300 - THIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laetamark, domicilié(e) Immeuble Terracotta 7C Rue des Fusillés de Vingré - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France.

La marque LE CHAMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAMOIS arrivera à expiration en date du 24 juillet 2028.

SOCIETE NOUVELLE FONTENILLE PATAUD a également déposé les autres marques suivantes : LAMES DE FRANCE , FONTENILLE PATAUD , , FONTENILLE PATAUD 1929


SOCIETE NOUVELLE FONTENILLE PATAUD - 8 AVENUE ERNEST GRANGE - 63300 - THIERS - France


Cabinet Laetamark, - Immeuble Terracotta 7C Rue des Fusillés de Vingré - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Inscription le 12 juin 2020 - Constitution de mandataire n°788573 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-12

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.