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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE FONTENILLE PATAUD
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CAPUCHADOU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPUCHADOU
SOCIETE NOUVELLE FONTENILLE PATAUD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3084622
Date de dépôt :
22/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2031
CAPUCHADOU de SOCIETE NOUVELLE FONTENILLE PATAUD

Présentation de la marque CAPUCHADOU

Déposée le 22 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE FONTENILLE PATAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPUCHADOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE FONTENILLE PATAUD domicilié(e) 8 Avenue Ernest Grange, 63300 THIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 209 536 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAETAMARK, M. PRZYBOROWSKI Xavier domicilié(e) 7C Rue des Fusillés de Vingré, Immeuble Terracotta, 63800 COURNON D'AUVERGNE - France.

La marque CAPUCHADOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPUCHADOU arrivera à expiration en date du 22 février 2031.

SOCIETE NOUVELLE FONTENILLE PATAUD a également déposé les autres marques suivantes : LE CAPUCHADOU PREMIER LAGUIOLE , LAMES DE FRANCE , FONTENILLE PATAUD , , LE CHAMOIS , FONTENILLE PATAUD 1929


SOCIETE NOUVELLE FONTENILLE PATAUD, Société par actions simplifiée - 8 Avenue Ernest Grange, 63300 THIERS - France - SIREN 398209536


Cabinet LAETAMARK, M. PRZYBOROWSKI Xavier - 7C Rue des Fusillés de Vingré, Immeuble Terracotta, 63800 COURNON D'AUVERGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2011 n°2460964 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-25

Inscription le 23 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567834 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Inscription le 12 juin 2020 - Constitution de mandataire n°788573 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-12

Renouvellement avec limitation le 30 juillet 2020 n°2756052 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-30

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs, étuis pour couteaux;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïque en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; verres récipients ; flacons non en métaux précieux ; porte-savon ; porte-serviettes non en métaux précieux ; poudriers non en métaux précieux ; pulvérisateurs de parfums ; vaporisateurs à parfum.